La gestion des déchets concerne tous les métiers du BTP et du Paysage. Selon le code de l’environnement, chaque entreprise est responsable de la gestion des déchets qu’elle produit et/ou détient, jusqu’à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque ce déchet est transféré à un tiers. Au-delà des aspects environnementaux, une bonne gestion des déchets permet de valoriser votre entreprise par son engagemnt et de minimiser les coûts liés à leur gestion.

 

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 Types de déchets 

Tout au long de votre activité vous générez différents types de déchets.

Les chutes de poses, propres et faciles à trier (ex : parquet, revêtements de sol PVC...) 

   

Les matériaux et produits déposés, souvent en mélange ou même intimement liés (ex : mortier, enduit de plâtre, porte de placard...)

    

Ces déchets peuvent être répertorié en 3 grandes familles :

Les déchets inertes correspondent en grande partie à des déchets minéraux. Ils ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique, chimique ou biologique de nature à nuire à l’environnement ou à la santé ; ils représentent la plus grande partie des déchets du BTP, plus des 3/4.

Les déchets non dangereux sont des déchets non inertes et non dangereux pour l’environnement ou la santé.

Les déchets dangereux contiennent des substances dangereuses pour l’environnement ou la santé. La réglementation impose un suivi rigoureux de ces déchets.

 

   Obligations réglementaires  

Les obligations relatives à la gestion des déchets découlent de la directive-cadre européenne 2008/98/CE, transposée en droit français fin 2010. Ces obligations consistent, par ordre de priorité, à :

Rappel :

sont des pratiques illégales et passibles de sanctions importantes (amende et possible responsabilité pénale)

La traçabilité

En tant que responsable vous devez être en mesure de prouver que vous avez déposé vos déchets de chantier dans la bonne installation. Les justificatifs (facture déchèterie, justificatif de dépôt…) doivent être conservés à minima 3 ans ; ils doivent être présentés à vos clients s’ils en font la demande. Pour les déchets dangereux, le bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD) doit être conservé durant 5 ans minimum.

La marche à suivre

Dans un premier temps, il faut évaluer le potentiel de réemploi/réutilisation des matériaux que l’on dépose et les mettre de côté une fois déposés. Ensuite, il faut trier les différents déchets qui peuvent être recyclés ainsi que ceux qui ne doivent pas être mélangés aux autres comme les déchets dangereux. Enfin, l’entreprise doit aller ensuite déposer ses différents déchets ou les faire collecter.

 

  Où déposer ses déchets ? 

Déposez vos déchets dans des installations dédiées et assurez-vous de leur traçabilité.

Attention, toutes les installations n’acceptent pas les déchets dangereux, renseignez-vous avant de vous déplacer.

Pensez-y ! Il existe également des entreprises (Ecodrop par exemple) qui organisent la reprise des déchets sur chantiers à la demande via une application ; très souple et utile en ville où il est souvent très compliqué de stocker des déchets.

Certains déchets ont des filières qui permettent d’optimiser le recyclage de leurs composants ou sont recyclables à l’infini.

Les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) par exemple, comme le matériel électroportatif, peuvent être déposés gratuitement dans la benne DEEE présente dans tous les centres de collecte.

 Les métaux ont une valeur marchande : un prestataire pourra vous les racheter mais chaque métal a une valorisation différente il est important de bien les trier. 

 

Pourquoi gérer ses déchets ? 

Réduire certains de vos coûts grâce au tri.

Contribuer à la préservation de l’environnement à travers votre activité professionnelle

 

  Les bonnes ptratiques

Quelques exemples de bonnes pratiques que vous pouvez mettre en place au sein de votre entreprise.