Amiante

L'amiante est considéré comme un composé dangereux de type CMR (Cancérogène Mutagène Reprotoxique). A ce titre, le chef d'entreprise doit prendre des mesures pour limiter l'exposition de ses salariés à ce risque.

Cela se traduit notamment par la création de certains documents, que vous trouverez ci-dessous.

Pour en savoir plus sur les dangers et les risques liés à l'amiante, consultez la rubrique Amiante.

 

Sommaire :

 
 
 
  Liste des salariés exposés
 
Le chef d'entreprise doit établir une liste des travailleurs exposés à des produits dangereux (dont l'amiante). Cette liste précise la nature de l'exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu'il est connu par les résultats des contrôles réalisés. Cette liste est conservée dans le registre sécurité et mise à jour par le chef d'entreprise; un exemplaire est communiqué au médecin du travail.

 
 
 
 
 
 
  Modes opératoires
 
Pour chaque type de travaux durant lequel l'exposition aux fibres est possible, vous devez établir un mode opératoire comprenant :
  • la nature de l'activité
  • le type et les quantités d'amiante manipulées
  • le type de lieux et le nombre de travailleurs
  • les méthodes mises en oeuvre destinées à protéger les travailleurs et l'environnement, et à limiter l'émission de fibres pendant l'intervention
  • les caractéristiques des équipements de protection collective et individuelle
  • la filière d'évacuation des déchets
Ce mode opératoire doit être soumis au médecin du travail et aux délégués du personnel, s'ils existent. Il est transmis à l'inspection du travail, ainsi qu'à la CARSAT et l'OPPBTP.

Pour les chantiers de plus de 5 jours, vous devez également adresser à l'inspection du travail, la CARSAT et l'OPPBTP un document reprenant les informations suivantes :
  • date, lieu, durée du chantier
  • localisation et description précises de la zone à traiter

  • dossiers techniques fournis par les donneurs d'ordre
  • liste des travailleurs avec précisions sur leurs formations à la prévention de l'amiante et à leurs visites médicales

 

 

 

  Notice de poste
 
Le chef d'entreprise établit une notice de poste, pour chaque situation de travail exposant les travailleurs à l'amiante. Cette notice est destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter. La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.
 
Il s'agit en quelque sorte de fournir aux travailleurs le mode opératoire de la tâche à réaliser.
 
 
 
 
  Fiches d'exposition à l'amiante
 
Elle est établie pour chaque salarié exposé et a pour objet de recueillir les informations sur la nature des travaux, les procédés utilisés ainsi que les moyens de prévention mis en oeuvre.
 
Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant. Le double de cette fiche est envoyé au médecin du travail.
 


Pour les interventions sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres d'amiante (sous-section 4) :

 

Pour les activités de retrait ou d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante (sous-section 3) :
 
 
 
 
  Etude Amiante Plombiers-chauffagistes
 
 
L’INRS, en collaboration avec la CAPEB et l’IRIS-ST, a mené une étude sur l’exposition à l’amiante de plombiers-chauffagistes. Les résultats de  la campagne de mesure, réalisée à l’aide de badges de prélèvements, ont été croisés avec les réponses à un questionnaire remplis par les artisans, et montrent que les professionnels du bâtiment ne sont pas toujours conscients du risque : en effet, 40 % des personnes exposées pensaient ne jamais avoir été en contact avec des fibres d’amiante. 
 
1. Méthode utilisée pour l’étude
 
L’objectif de l’étude était de qualifier un nouveau moyen de prélèvement dont  la mise en œuvre est plus simple qu’un dispositif de prélèvement conventionnel, et particulièrement adapté a un prélèvement sur une longue période. Cette méthode très  innovante, n’avait été expérimentée qu’une seule fois en Angleterre auparavant. L’étude a nécessité des travaux de validation avant d’effectuer la campagne de mesure. Elle n’avait pas pour objet de contrôler le respect de la réglementation, elle ne fournit donc aucune indication à ce sujet. 
 
L’INRS utilise un dispositif innovant de badge passif, qui collecte de manière autonome les fibres par attraction électrostatique. Il permet de réaliser des prélèvements de longue durée, favorisant la détection d’épisodes d’exposition occasionnelle. 
 
Associé  aux campagnes de prélèvements, un questionnaire a conduit à une meilleure compréhension du niveau de connaissance et de conscience des opérateurs vis-à-vis du risque amiante.
 
2. Faits marquants des résultats de l’étude
 
Au  total,  63  badges  ont  été  analysés  et  22  (soit  35%)  ont  mis  en  évidence  la  présence d’amiante. Lorsque des fibres ont été détectées sur des badges, 41% des opérateurs ont indiqué n’avoir jamais été en présence de matériaux contenant de l’amiante lors d’une intervention. 
 
Près de 2/3 (63%) des volontaires concernés n’ont jamais mis en œuvre de moyens de prévention contre 14% qui en ont pris systématiquement. Enfin, ces volontaires étaient majoritairement des chefs d’entreprise, avec une expérience de plus de 10 ans et jugeant leur niveau de connaissance des matériaux amiantés d’« assez bon » (33%) à « médiocre » (37%).
 
 
Ainsi, l’exposition à cette substance dangereuse invisible à l’œil nu est encore trop peu présente à l’esprit des professionnels concernés qui sous-estiment le risque. Il apparait donc nécessaire de rappeler l’importance du rôle du donneur d’ordre (professionnel ou privé) dans la traçabilité des informations liées à l’amiante ainsi que de mettre en œuvre les bonnes pratiques liées à l’utilisation de matériel d’aspiration approprié au risque et au port des équipements de protection individuels (EPI). Cette étude confirme, en effet, le besoin d’information et de formation des travailleurs, dont les tâches sont susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante. Ces résultats divergent de ceux de l’expérimentation anglaise, qui concluaient, notamment à une exposition plus importante des travailleurs. Cet écart pourrait s’expliquer par la différence de population et de paramètres de mesure.
 
3. Lancement de la campagne de sensibilisation des plombiers chauffagistes
 
A la lumière de ces résultats, l’INRS, la CAPEB et IRIS-ST ont décidé de s’engager pour la sensibilisation et l’information des entreprises artisanales de plomberie-chauffage en mettant en place une action de sensibilisation immédiate.
 
Un « kit de sensibilisation » a été élaboré et vise à sensibiliser les artisans plombiers-chauffagistes au risque amiante.. 
 
Ce  kit, en version électronique, est composé de :
 
Des outils de sensibilisation destinés à être diffusés à vos adhérents plombiers-chauffagistes
  • La synthèse des résultats de l’étude  (téléchargez)
  • Le communiqué de presse de l’étude (téléchargez)
  • La fiche prévention « Amiante et plombiers-chauffagistes » de l’INRS (téléchargez)
  • Une présentation Power Point permettant l’animation de réunions de sensibilisation (la présentation a été conçue de sorte à ce qu’elle puisse être animée par une personne non-spécialiste) (téléchargez)